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Legs ou dons : comment votre association à but non lucratif peut les encourager

Legs ou dons : comment votre association à but non lucratif peut les encourager

Voici comment votre organisation à but non lucratif ou ONG peut recevoir des legs par le biais de testaments ou de donateurs vivants.

C’est le rêve de tout organisme à but non lucratif

Le téléphone sonne et vous découvrez qu’un donateur malheureusement décédé s’est souvenu de vous en faisant un don généreux dans son testament. En fait, cela arrive de temps en temps. 

En fait, la grande majorité des dons ou legs par le biais d’héritage à des organismes sans but lucratif se font sans arrangements financiers nécessitant une gestion compliquée. Mais à l’ancienne, par le biais de testaments. 

Votre organisation à but non lucratif n’a pas du tout besoin d’être impliquée dans les arrangements notariés pour que quelqu’un vous laisse un cadeau dans un testament ou un dispositif similaire. Cependant, vous devez savoir comment encourager de tels dons, surtout avant d’envisager d’offrir des arrangements plus complexes, tels que des rentes de bienfaisance.

La mécanique des dons par le biais d’une succession

La plupart des gens laissent la majeure partie de leurs biens par testament et par fiducies vivantes. Les deux sont simples à créer. Afin de nommer son organisme de bienfaisance parmi les bénéficiaires, le donateur indique simplement le nom légal complet et le siège social de votre organisation à but non lucratif (pour plus de clarté, il est peut-être utile d’inclure aussi le numéro d’identification fiscale, mais ce n’est pas obligatoire) et la nature du don (par exemple , espèces ou biens). 

Le donateur peut également imposer des restrictions sur ce que votre organisation peut faire avec le don.

Il est encore plus simple pour un donateur de désigner votre organisation comme bénéficiaire de biens tels qu’un compte bancaire, une police d’assurance-vie ou un régime de retraite. La banque ou une autre entreprise financière fournit généralement un formulaire que le donateur peut utiliser.

Pour aider les donateurs avec leurs documents (et pour éviter toute confusion possible quant à l’organisme de bienfaisance auquel ils souhaitaient que le don soit destiné), affichez bien en évidence votre nom légal, votre adresse et votre numéro d’identification fiscale sur votre site Web, vos newsletters et les brochures ou autres communications pertinentes.

Par exemple, l’association solidaire Vivre Ensemble propose une page dédiée sur son site : “Je fais un legs” qui informe au mieux les futurs donateurs.

Quels donateurs pourraient vous laisser un héritage ?

Bien que l’idée reçue soit que vos principaux donateurs, ceux de longue date, sont plus susceptibles que les autres de vous laisser un legs – surtout s’ils sont plus âgés et planifient leur succession – ce n’est pas toujours le cas. 

Les donateurs plus jeunes ou moins aisés n’ont peut-être pas beaucoup d’argent à donner à votre organisation maintenant, mais ils seront satisfaits en prévoyant de vous donner plus tard. Et, jeunes ou vieux, beaucoup de gens se consolent en pensant que leur impact se fera sentir sur cette terre même après leur mort.

leg solidaire association

Comment attirer des héritages

En rappelant aux donateurs l’importance de la planification successorale et en fournissant de l’information sur les avantages que peuvent tirer les dons de leur succession, vous aidez chacun à atteindre ses objectifs. Cela peut être aussi simple que d’ajouter un article à votre bulletin mensuel ou à votre site Web ou d’inclure le profil d’un donateur qui a déjà nommé votre organisation dans son testament. 

Voici quelques autres idées :

  • Rappelez aux donateurs comment les successions sont distribuées. Vous pouvez commencer par informer les donateurs potentiels que s’ils ne planifient pas leur succession, la loi de l’État ordonnera que leurs biens soient distribués selon une formule légale qui ne reflétera probablement pas pleinement leurs souhaits.
  • Montrez comment votre organisation à but non lucratif utilisera les actifs. Pour encourager davantage les donateurs de succession, montrez comment votre groupe utilisera ses biens à bon escient. La plupart des donateurs préfèrent que vous affectiez les dons à quelque chose de durable, comme une dotation ou un projet d’investissement, plutôt que des frais généraux de fonctionnement.
  • Offrir une reconnaissance. Vous devez également offrir des opportunités de reconnaissance aux donateurs qui le souhaitent (bien que beaucoup soient satisfaits de rester anonyme). Installer une plaque ou une inscription avec le nom du défunt est populaire. D’autres formes de commémoration – de la publication grâce à la dédicace d’un bâtiment, d’un programme ou d’une bourse au donateur – sont également efficaces. Vous n’avez pas à attendre que le donateur soit décédé pour fournir une telle reconnaissance. De nombreuses organisations à but non lucratif créent une société honorant les personnes qui les ont informées qu’elles ont organisé un leg d’héritage, organisent des événements de remerciement et mentionnent leurs noms le cas échéant.
  • Démontrez la longévité de votre organisation à but non lucratif. Votre organisation doit démontrer qu’elle sera toujours là lorsque le testament du donateur sera sorti du tiroir. Ce sera plus facile pour les groupes établis que pour les petits ou ceux avec un objectif limité (comme libérer un prisonnier politique particulier).
  • Montrez aux donateurs comment les dons peuvent réduire les impôts sur les successions. Pour vos donateurs les plus riches, vous pouvez expliquer comment les legs caritatifs peuvent réduire (voire éliminer) le montant des droits de succession que leurs bénéficiaires devront.
  • Invitez les donateurs à parler de planification successorale. Votre prochaine étape pourrait être de favoriser un contact plus personnel avec les donateurs potentiels en les rencontrant individuellement ou en les invitant à un séminaire de planification successorale. Il est préférable d’avoir un avocat, un notaire ou un autre professionnel pour diriger la partie la plus technique du séminaire.

Restrictions sur la façon dont le leg peut être utilisé

De nombreux donateurs préciseront les fins particulières auxquelles le don doit être destiné (appelé « don restreint »). Par exemple, le donateur peut déclarer que le don est destiné à la dotation de votre organisation, qu’il ne peut être utilisé que pour un programme particulier, ou que d’autres conditions doivent être remplies.

Vous êtes légalement tenu de suivre dans la mesure du possible les restrictions énoncées dans le testament du donateur et de séparer les fonds du don des autres fonds (non restreints) de votre organisation. Bien que vous puissiez disposer d’une certaine flexibilité dans les cas où la réalisation des souhaits du donateur serait vraiment impossible, vous devrez néanmoins consulter un avocat au sujet de tout changement important dans la façon dont vous utilisez le don.

Si vous avez la chance de parler au donateur à l’avance, décrivez les difficultés potentielles d’une description très étroite des fins du don. Expliquez que, bien que vous fassiez tout votre possible pour respecter les souhaits du donateur, il faut espérer que de nombreuses années s’écouleront avant que le don ne soit réalisé et que le fait de lier votre organisation à quelque chose qui n’est peut-être pas durable ne respectera ni les besoins de votre organisation ni les intentions du donateur .

Une approche pratique consiste pour le donateur à lier un cadeau à des fins étroitement définies, mais à l’améliorer avec une phrase du type : « Si le don ne peut pas être utilisé aux fins prévues, il peut être affecté à d’autres fins telles que le conseil d’administration les définirait.”

Quand offrir des options de dons plus complexes

Au fur et à mesure que votre organisation grandit et que ses efforts de développement deviennent plus sophistiqués, vous souhaiterez peut-être offrir aux donateurs une incitation supplémentaire. Les outils de planification successorale portant des noms tels que « rentes de bienfaisance », « les fiducies de bienfaisance résiduelles » ou simplement « les dons de revenu viager » permettent aux gens de donner des actifs à votre organisation en continuant à tirer un certain revenu de ces investissements au cours de leur vie ou donner à votre organisation le revenu mais vous obliger à restituer le capital aux donateurs ou à leurs héritiers.

La plupart des organisations qui sont suffisamment grandes et établies pour attirer de tels legs font le choix judicieux d’embaucher des spécialistes des dons de legs ou de suivre des formations intensives lorsqu’elles sont prêtes à se lancer dans ce domaine avancé de la collecte de fonds.

A propos de l'auteur

urmila

Bonjour, je m'appelle Urmila et j'ai créé ce blog pour vous partager tout un tas d'articles sur mes passions et occupations. J''adore écrire, voyager et me promener. Welcome sur travelblog.

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